la loi
Attention, la détection est soumise à la loi.
Ensemble, respectectons la Loi N°89-900 et protégeons le patrimoine archéologique. Article L542-1:Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable,obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche
Ensemble, respectectons la Loi N°89-900 et protégeons le patrimoine archéologique. Article L542-1:Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable,obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche
mardi 28 avril 2015
samedi 11 avril 2015
sortie détection du 9 avril 2015
Bonjour, petite sortie il y a quelques jours, dans le même champ que la dernière fois, près des étangs.
Quelques trouvailles sympathiques, dont une première pour moi une plaque fiscale de vélo.
La plaque fiscale de vélo de 1941
Comme d'habitude dans les champs les objet en aluminium son bien détérioré par les engrais chimiques.
Les plaques fiscales de vélo:
L’origine
de la plaque de vélo française est la loi du 28
avril 1893 selon laquelle les
possesseurs de vélocipèdes sont redevables d'une
taxe annuelle de 10 francs
pour chaque vélocipède ou appareil analogue. Les
montants relatant à la plaque
de vélo française sont en francs et centimes
français.
Le montant annuel était de 10
francs français. Vu que la taxe a été
introduite le premier juin, le montant de
la taxe pour 1893 était de sept douzièmes de 10
francs à savoir 5,83 francs. A
ce montant il fallait ajouter des centimes additionnels. Tout
d’abord une sorte
de fonds de garantie pour les utilisateurs qui ne payaient pas, dont le
montant
était de 50 centimes français (fois sept
douzièmes, ce qui donne 29 centimes),
ensuite un droit de perception de 30 centimes (fois sept
douzièmes, ce qui
donne 18 centimes), et enfin 5 centimes de doit de timbre. Ces frais
additionnels faisaient monter le prix de la taxe à 6,35
francs pour la première
année. Un quart de ces recettes allaient aux communes.
Les
vélocipèdes
possédés par des marchands et exclusivement
destinés à la vente, mais aussi
ceux qui sont possédés en conformité
de règlements militaires ou administratifs
sont exemptés de la taxe. La taxe est par contre due pour
les vélocipèdes
possédés par des loueurs et destinés
à la location.
A la suite
des
protestations de la population, le prix de
l’émission du premier janvier 1907 a
été diminué à 3 francs
A partir de
ce
moment, l’émission de plaque a
été annuelle, et la période de
validité a été
fixée du premier janvier au trente et un
décembre. Entre 1907 et 1921, il y eu
chaque année une émission d’une plaque
d’un modèle différent.
Depuis 1911,
la
plaque était en laiton les années impaires et en
métal blanc les années paires.
Les Pays-Bas
suivirent l’exemple français en 1924, et
l’émission d’une plaque en laiton
s’ensuivit. L’année suivante, une plaque
du même modèle, mais en aluminium, fut
émise aux Pays-Bas. Beaucoup moins ont
été vendues de ce type car beaucoup de
hollandais trouvaient le prix de trois florins trop
élevé. Cela eu pour
conséquence que beaucoup se la sont confectionnés
eux-mêmes en carton avec
enveloppé d’un emballage de barre de chocolat. Ils
empruntaient le nouveau
modèle à une connaissance plus aisée.
C’est la raison pour laquelle les années
suivantes les plaques hollandaises étaient à
nouveau fabriquées en laiton et
plus en métal blanc.
En France,
le
même modèle fût conservé de
1922 à 1930, et la version de 1921 a
été émise annuellement tour
à tour en laiton et en métal
blanc. La taxe a été augmentée
à 6 francs en 1924 et à 12 francs en 1926. Les
plaques pour vélos et motocyclettes de fonctionnaires
disparurent à ce moment.
A partir de
1930, un nouveau modèle est sorti tous les 2 ans, les
années impaires en laiton
et mes années paires en métal blanc.
En 1940 et
1941,
le modèle de 1930 a
été utilisé, avec la
différence que le
poinçon du ministère est passé du coin
supérieur gauche au coin supérieur
droit.
La plaque de
1941 en laiton était déjà
fabriquées. Au vu des besoins en cuivre et en laiton
de l’envahisseur allemand, la production fut
arrêtée et remplacée par une
nouvelle série en métal blanc. Cela explique la
rareté extrême de cette plaque
de 1941 en laiton.
En 1942, la
plaque fut imprimée sur du carton comme
fac-similé de la plaque en métal. Le
tarif passa cette année à 25 francs. Ce tarif
était visible sue la plaque pour
la première et dernière fois. Dans les communes
où cette plaque en carton
n’était plus disponible, les autorités
locales ont émis une immatriculation
pour voiture avec la mention qu’il s’agissait de
vélo. Ces dernières pièces
sont rares, même si des centaines de milliers ont
probablement été émises.
L’année
suivante, en 1943, la plaque de vélo a
été émise sous la forme d’un
timbre
qu’il était possible de coller sur un support ou
un morceau de carton. Ces
timbres sont extrêmement rares et ont
été conservés souvent par des
philatélistes. Il n’est pas rare que des plaques
soient retrouvées dans les
guidons de vieux vélos. Certains la plaçaient
là pour pouvoir la produire en
cas de contrôle.
A partir de
1949, le timbre sera remplacé par un formulaire nominatif.
Le nom de
« plaque de vélo »
sera gardé. Il était vendu dans les bureaux de
tabac et sera émis en cinq couleurs différentes,
après vint la vignette. Le
dernier formulaire sera émis pour
l’année 1959. Par un arrêté
ministériel du 30
décembre 1958, l’impôt
français sur les vélocipèdes sera
définitivement
abandonné.
L'autre trouvaille sympa du jour , un jeton bon pour une prime de 1884
Revers
Inscription :GRANDS MAGASINS AUX BUTTES CHAUMONT
BON POUR UNE PRIME
NOUVEAUTES
Avers
CONTREMARQUE C PInscription :
BOUL. DE LA VILLETTE
FAUB.St.MARTIN
SERIE 1
1884
PARIS
très certainement un jeton pour les meilleurs clients du magasin pour obtenir une remise pour un achat ultérieur:
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