Un accord verbale est souvent suffisant mais en cas de litige une autorisation écrite et bien mieux.
je vous en propose donc un modèle ci-dessous.
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Je vous présente mon "petit blog" consacré à la détection de loisir, la dépolution et la recherche d'objets perdus, à l'aide d'un détecteur de métal. Un GARRETT ACE 250 & Un DEUS de chez XP metal detector
mardi 19 novembre 2013
Modéle autorisation de prospection
Bonjour, comme le veut la législation pour prospecter sur un terrain en France , il vous faut l'autorisation du propriétaire.
Un accord verbale est souvent suffisant mais en cas de litige une autorisation écrite et bien mieux.
je vous en propose donc un modèle ci-dessous.
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Un accord verbale est souvent suffisant mais en cas de litige une autorisation écrite et bien mieux.
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